Discussion:Assurance

De Wiklou, le Wiki du Biclou
Aller à : navigation, rechercher

Départ de la discussion

"Hello

En direct d'Annecy, sous le soleil, Roule & Co commence à prendre du poids ... ! Petite question d'assurance:

  • quelle assureur avez vous choisi pour l'association ?
  • y a t il des specificités sur vos contrats ? et que couvrent t ils pour les adhérents ? uniquement les accidents dans l'atelier ?

Un des velocistes nous a demandé si nous etions couvert si un adherent avait un accident de velo après avoir réparé à l atelier. A priori, le fait qu il repare lui même ne nous met pas en faute ... mais bon .. avez vous deja eu ce souci ? faites vous signer une decharge aux adherents ?

Merci

Alvine et Roule & Co (Annecy)"

La question

Quand on crée un nouvel atelier, on est aussitôt confronté à la question: quelle assurance choisir?
Que couvrent les contrats d'assurances? les accidents dans l'atelier ou également sur la rue, du fait d'un soucis de réparation ?
Beaucoup de porteurs de projets s'interrogent "Et si un adhérent avait un accident de vélo après l'avoir réparé à l' atelier?"



Les réponses

Un Ptit vélo dans la tête : Nous sommes assurés à la MAIF. Un contrat par local. Nous déclarons en plus les évènements qui accueillent du public (CycloFolies, Véloparades,...).

Les vélocistes aiment nous mettre le doute sur ce risque. Nos adhérents sont majeurs, nous mettons à leur disposition un local, des outils, des conseils et des pièces détachées d'occasion. Ils assurent eux même leurs réparations et en assument les conséquences (souvent heureuses !).

Jamais de soucis de ce point de vue en 16 ans, mais on ne sait jamais.

Avec le contrat d'assurance, l'atelier est assuré pour ce qui est des murs, du matériel et de l'activité de l'association (Un P'tit vélo dans la tête dispose d'un contrat par local). Il est donc très important de bien décrire l'activité dans un premier temps et de déclarer toutes les nouvelles activités. Les évènements qui accueillent du public (CycloFolies, Véloparades, Vélorutions,...) doivent également être mentionnés.

A l'atelier, les adhérents sont couverts s'ils se blessent (c'est pour ça qu'il faut que ceux qui bricolent ou achètent un vélo soient adhérents), ils sont également couverts si le vélo qu'ils ont réparé ou qu'ils ont acheté a été mal réparé et qu'ils ont un accident.

Comme les adhérents réparent eux-mêmes leur vélo, ils assument les conséquences (souvent heureuses !).

Enfin pour ce qui est des activités extérieures type atelier mobile, comme les personnes ne sont pas adhérentes, elles ne sont pas couvertes si elles se blessent en bricolant (on met une affichette expliquant qu'en cas de problème, c'est la responsabilité civile de chacun qui vaut). En revanche si elles ont été mal conseillées, que la réparation a mal été faite et qu'elles ont un accident, l'assurance couvre.


Dynamo :

Salut

On est aussi à la Maif à Nancy, on s'est pas mal renseigné sur cesproblèmes éventuels. Avec le contrat d'assurance, l'atelier est assuré pour ce qui est des murs, du matériel et de l'activité de l'association.

C'est pour ça que c'est très important de bien décrire l'activité dans un premier temps et de déclarer toutes les nouvelles activités. A l'atelier, les adhérents sont couverts s'ils se blessent (c'est pour ça qu'il faut que ceux qui bricolent ou achètent un vélo soient adhérents), ils sont également couverts si le vélo qu'ils ont réparés ou qu'ils ont achetés a été mal réparé et qu'ils ont un accident.


Enfin pour ce qui est des activités extérieures type atelier mobile, comme les personnes ne sont pas adhérentes, elles ne sont pas couvertes si elles se blessent en bricolant (on met une affichette expliquant qu'en cas de problème, c'est la responsabilité civile de chacun qui vaut). En revanche si elles ont été mal conseillée, que la réparation a mal été faite et qu'elles ont un accident, l'assurance couvre.

Il existe des contrats Raqvam qui sont des forfaits qui comprennent tout jusque 500 adhérents, après il faut tout décrire (nb d'adhérents, de permanents, surfaces, valeurs du matériel,...). Je dois aller mettre à jour cela à la Maif cette semaine, j'en profiterai pour demander une attestation pour tout ce qui est couvert, je préparerai également un article pour le site sur la question de l'assurance, car c'est qqch qui reviens souvent et qui doit être vraiment carré!


Vélostation Strasbourg :

Bonjour,

Nous avons également une assurance (Crédit Mutuel) qui couvre les adhérents à l'intérieur du local mais également lorsqu'ils sont bénévoles à l'occasion de manifestations extérieures (bourse aux vélos).

Par contre, je m'étonne de la question du Vélociste. En effet, lui en tant qu'artisan-commerçant il a une Responsabilité Civile professionnelle qui couvre tous les dommages commis dans le cadre de son activité car il a une obligation de résultat dans le cadre du contrat qui le lie à son client. C'est lui qui fait la réparation. Ce n'est pas forcément le cas d'une association à but non lucratif comme un atelier vélo : "Lorsqu'une association organise une activité sollicitant une participation active des participants, elle est tenue à une obligation de moyens. Sa responsabilité ne sera engagée que si elle n'a pas mis en œuvre tous les moyens propres à assurer la sécurité des participants. Il en résulte de cette obligation de moyens que l'association n'est pas présumée responsable en cas de dommage"

Par ailleurs, j'ai lu les autres messages sur les contrats d'assurance Macif qui me bien répondre au problème. L'idée de mettre ce type d'information sur le site me paraît bienvenue, notamment pour les nouveaux ateliers en construction.

Salutations cyclistes Isabelle Vélostation Strasbourg



Trouvé sur le web "Lorsqu'une association organise une activité sollicitant une participation active des participants, elle est tenue à une obligation de moyens. Sa responsabilité ne sera engagée que si elle n'a pas mis en œuvre tous les moyens propres à assurer la sécurité des participants. Il en résulte de cette obligation de moyens que l'association n'est pas présumée responsable en cas de dommage" [1]

  1. http://www.actes6.com/juridique/responsabilite_association_1.htm

Bien entendu le rôle des animateurs de l’atelier est de veiller à ce que les cyclistes repartent avec des vélos qui garantissent leur sécurité dans la circulation.