French Mobility : Répondre à l'AMI de récupération de vélos en déchèteries

Objectif de cette page

L'objectif de la présente page est de rédiger un Livret Blanc visant à simplifier le dépôt de candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) publié par l'ADEME à destination des territoires. En communiquant auprès de leurs élus, les associations locales des réseaux FUB et Heureux-Cyclage peuvent alors se servir de ce Livret Blanc pour monter un projet tel que celui labellisé.

L'ADEME via (La Fabrique des Mobilités) est en mesure de lancer un appel dédié à ce projet à destination des collectivités. Il s'agit donc de placer le délivrable de cette page comme interface entre le cahier des charges et la collectivité pour :

• simplifier le dépôt de candidature
• impliquer les "usagers-experts" que représentent le réseau des associations FUB et HC dans la politique vélo de leur territoire (voire d'autres réseaux comme l'insertion, l'ESS, etc selon les opportunités de collaboration).

Il faut pour cela :

• définir une implémantation type (ex : pour 100 vélos récupérés par an, ou 150)
• définir les besoins du projet pour cette implémentation (identifier besoins fixes, optionnels et proportionnels au volume traité)

En travaillant avec des collectivités ayant déjà manifesté leur intérêt (carte), les associations pourront enrichir cette page et ainsi aider à définir un modèle de dépôt de candidature.

Ce livret pourra aussi servir après l'AMI à une association souhaitant mettre en place un projet de recyclage des vélos provenant de déchèteries.

Label French Mobility

Ce projet présenté par l'association Choisir Le Vélo a fait l'objet d'une labellisation French Mobility en janvier 2018. Il est lauréat dans la catégorie Mobilités Actives dans le cadre des appels à projets innovants par le gouvernement lors des Assises de la Mobilité (septembre - décembre 2017).

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/remise-des-prix-french-mobility-loccasion-matinee-linnovation

Plus d'informations : http://www.asso-choisir.org/choisir-velo-laureat-du-concours-national-french-mobility/

Logo French Mobility

AMI : Appel à Manifestation d'Intérêt

Quelques jours après la remise des prix, l'ADEME a publié un Appel à Manifestation d'Intérêt "French Mobility - Territoires d'Expérimentation de Nouvelles Mobilités Durables" à destination des territoires qui désirent implémenter les projets primés lors du concours French Mobility.

Le projet doit répondre notamment à l'un des enjeux suivants : - Assurer une mobilité pour tous permettant à tous de se déplacer pour ses besoins quotidiens (école, travail, commerces, soins…) ; - Permettre une mobilité plus propre (développement des carburants alternatifs, comptabilité des émissions polluantes et de GES des mobilités…) ; - Optimiser les mobilités des entreprises ; - Permettre l’accessibilité à tous les publics (déficients cognitifs, moteurs…).

https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/French%20Mobility2018-10

Communiqué http://presse.ademe.fr/2018/01/ami-frenchmobility-territoires-dexperimentation-de-nouvelles-mobilites-durables.html

Soutiens fournis par l'Etat

Mise en visibilité et en relation Evolutions du cadre réglementaire/législatif
Pour un nombre limité de projets (environ 25), un soutien opérationnel sous la forme d’une ingénierie de projet pourra être apporté et fera l’objet d’un soutien financier est d’un montant maximal de 100 k€, dans la limite d’un soutien de l’Etat à hauteur maximale de 50%.

Date limite de candidature : 15/05/2018

L'Appel à Manifestation d'Intérêt "French Mobility - TENMOD" est ouvert jusqu'au 15/06/2018 - 17h00

Qui peut candidater ?

(texte venant du site de l'ADEME)

   L’AMI est ouvert à toute personne morale de droit public disposant de compétences en matière de mobilité (des personnes ou des marchandises) comme les établissements publics de coopération intercommunale, les départements ou les Parcs Naturels Régionaux.
   
   Il n’est pas attendu de candidatures portées par des Régions ou au sein d’agglomérations de plus de 100 000 habitants. Les projets pourront néanmoins être construits en lien avec ces partenaires.

Comment candidater ?

Le dossier à soumettre est constitué des pièces suivantes :

   Une lettre de motivation
   Une note descriptive du projet (Annexe 1) explicitant la problématique, les besoins

auxquels le projet répond, décrivant la façon de conduire et construire le projet (acteurs impliqués, participation des habitants...), le budget prévisionnel du projet et les bénéfices attendus sur le plan environnemental, économique et social.

   Un courrier « Engagement et attestation sur l’honneur » (Annexe 2)

Avant toute soumission de projet, il est obligatoire que le porteur de projet prenne contact avec la cellule nationale (voir contact mail précisé ci-dessous) qui assure la coordination de cet AMI (Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, ADEME).

La cellule nationale peut être contactée par e-mail à l’adresse suivante : ami.tenmod@ademe.fr Les dossiers doivent être déposés sous forme électronique sur la plateforme DEMATISS : https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/French Mobility2018-10

Dossiers non recevables

Ne seront pas recevables :

• Les projets couvrant d'autres thèmes que ceux adressés dans cet AMI ;
• Les projets portant uniquement sur l’aménagement d’infrastructures routières et ferroviaires ;
• Les coûts liés au fonctionnement régulier des organismes ;
• Les projets de plus de 36 mois ;
• Les projets déposés hors délais ;
• Les dossiers incomplets et/ou ne respectant pas les formats de soumission et/ou avec une description du projet ne permettant pas d’évaluer les aspects techniques, le niveau d’innovation ainsi que les perspectives de réplication au sein d’autres territoires ;

Documents de candidature

Les documents nécessaires au dépôt de candidature sont disponibles dans ce dossier : https://app.box.com/s/bfvs5j0n672a1naaod371c78r5cumrjl

Coordonner une action sur le territoire national

Communication

L'ADEME via (La Fabrique des Mobilités) est en mesure de lancer un appel dédié à ce projet à destination des collectivités.

Ce modèle pourra ensuite servir de base pour une présentation du projet de Systeme de location de velos issus de recuperation en dechetteries.

Pitch du projet

Voici la description du projet telle que communiquée lors du concours French Mobility :

Le projet de Système de location de vélos issus de récupération en déchetteries concerne trois thématiques :

• Réduction des déchets
• Création d’emplois locaux et non délocalisables
• Développement de la mobilité active auprès des citoyens.

Le projet consiste en la récupération de vélos déposés en déchetterie afin de les remettre en état via une structure d’insertion et d’aide au retour à l’emploi.

Les vélos sont transportés à l’atelier, triés, démontés (pour récupération de pièces) et réparés.

Ils sont ensuite repeints aux couleurs de la collectivité partenaire puis mis à disposition des citoyens (via une vente, location courte à longue durée, prêt ou don, selon le choix de la collectivité).

L’opération de remise en état est complétée par une vélo-école proposant des séances de (re)mise en selle à destination des adultes et enfants pour permettre à tous d’apprendre les comportements à suivre lors des déplacements à vélo.

E-mail type de contact aux collectivités/élus

Sujet : French Mobility : appel à projet

Nous vous contactons ... Dans le cadre des Assises de la Mobilité, initiée par le gouvernement entre septembre et décembre 2017.

Messages importants à rappeler aux élus

aide financière mise en place support fourni par l'ADEME labellisé French Mobility

Avancement des candidatures

• Travaillant sur le sujet : Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse (en relation avec Choisir Vélo)
• Contactées : Collectivité Territoriale du Sud Luberon http://cotelub.fr/ (en relation avec Choisir Vélo)

Tableau agglomérations par Région

Pour les identifier : https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_communautés_d'agglomération_par_région

Carte des agglomérations

Cette carte répertorie les collectivités :

• en cours de candidature
• ayant montré un intérêt pour le projet
• contactées par une association pour présenter le projet
• disposant déjà de projets existants.

http://umap.openstreetmap.fr/en/map/french-mobility-systeme-de-location-de-velos-issus_194799#7/46.638/3.483

Dossier de candidature

Cette section énumère les questions à remplir dans le dossier de candidature (Annexe 1 - Dossier de candidature à l'AMI.docx) et propose une réponse type que chaque collectivité pourra modifier si besoin.

Description du projet d’expérimentation de nouvelles mobilités durables

Acronyme du projet

Nom de code du projet permettant de l’identifier rapidement.

Libellé du projet

Le libellé du projet doit permettre de comprendre rapidement le ou les objectif(s) et le contenu du projet.

(Résumé publiable du projet en 5 lignes max)

Description des besoins auxquels le projet répond

Expliciter la problématique et les besoins locaux.

(10 lignes maximum)

Description des expérimentations envisagées

Expliciter les solutions de mobilité proposées envisagées pour répondre aux besoins identifiés.

(10 lignes maximum)

Maturité du projet

Expliciter l’état d’avancement du projet et des réflexions (date de lancement, étapes...

(5 lignes maximum)

Enjeux et objectifs

Les enjeux sont des éléments de contexte du projet qui amènent à définir des objectifs à atteindre grâce au projet.

(5 lignes maximum pour chaque thème)

Description des moyens humains, matériels et financiers mobilisés et mobilisables

(5 lignes maximum pour chaque action)

Résultats attendus

(5 lignes maximum pour chaque item)

Empreinte environnementale

En terme de diminution de l’empreinte environnementale du territoire (diminution de la consommation d’énergie, réduction des émissions de gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique, …)

Emploi et développement économique durable

En termes d’emploi et de développement économique durable (nouvelles organisations, intégration de nouvelles activités, …)

Changements de comportement de mobilité

(réduction de l’autosolisme)

Valorisation du projet

Capitalisation des retours d’expérimentations, méthodologies de partage des connaissances acquises, communication, évènementiels...

(10 lignes maximum)

Plan d’actions prévisionnel du projet

Un calendrier détaillé peut être inséré par ailleurs. Le cas échéant, les actions engagées avant 2018 pourront être précisées.

Année	Actions à engager
2018	Texte de la cellule
2019	Texte de la cellule
2020	Texte de la cellule

Présentation du territoire concerné

Description du périmètre de l’expérimentation

Echelle territoriale, diversité des espaces, … (5 lignes maximum)

Description en termes de nombre d’habitants, d’emplois...

Décrire le caractère éventuellement rural ou de montagne du territoire concerné ; ainsi que la densité de population. (10 lignes maximum)

Caractérisation du tissu économique

nombre d’entreprises, nombres d’emploi, secteurs d’activités... (10 lignes maximum)

Caractérisation des acteurs du territoire

(10 lignes maximum)

Description des enjeux locaux et des besoins concernant la mobilité

(5 lignes maximum)

Présentation, description et planning des démarches territoriales, sectorielles, environnementales d’amélioration déjà réalisées ou en cours

(10 lignes maximum)

Cohérence du projet avec les spécificités du territoire

Contribution aux dispositifs de planification de la mobilité du territoire, intégration avec ou dans les documents de planification SCoT, PLUI... (10 lignes maximum)

Intérêt et mobilisation du territoire concerné

Implication d’élus, méthodologie d’implication des acteurs du territoire pour l’expérimentation, description des stratégies régionales ou locales de mobilité... (10 lignes maximum)

Innovation du projet

Expliciter les solutions de mobilité à expérimenter et leur caractère démonstratif

(10 lignes maximum)

Description des innovations prévues dans le projet

(5 lignes maximum par item)

Reproductibilité du projet

Moyens mis en œuvre pour permettre la réplication, livrables pouvant être considérés comme ouvert... (5 lignes maximum)

Evaluation

Facteurs de réussite/points de vigilance... (5 lignes maximum)

Organisation de la gouvernance pour la realisation de ce projet

Quel est le nombre d’acteurs mobilisés à ce jour ?

Privés, associatifs, parapublics, publics... Joindre la liste

Quel est le nombre d’acteurs à mobiliser en plus et pourquoi ?

Préciser les attentes en terme de participation des habitants à l’expérimentation et des méthodologies d’implication envisagées. (5 lignes maximum)

Quels sont les atouts et la complémentarité de ce partenariat pour porter les nouvelles solutions de mobilité proposées ?

(10 lignes maximum)

Quelles sont les difficultés ou leviers relationnels à améliorer ?

(10 lignes maximum)

Description des jeux d’acteurs, interactions entre les structures partenaires

(15 lignes maximum)

Budget previsionnel du projet

Intitulé de la tâche	Nombre d’homme .mois	Salaires chargés non environnés	Frais connexes	Sous-traitance	Contribution aux amortissements	Frais de missions	Autres coûts (achats, etc.)	TOTAL (en € HT)
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule
Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule	Texte de la cellule

A joindre au dossier de candidature (non obligatoire mais conseillé)

Pour les projets déjà existants ou en cours, il est possible de joindre une synthèse de l’état des lieux (2 pages maximum. Ce document permet de décrire le contenu du projet (méthodologie, tâches, phasage,…).

Cette synthèse devra contenir :

• une analyse des forces et faiblesses du territoire ;
• identifier les acteurs les plus importants;
• identifier les acteurs en présence et les démarches entreprises sur lesquelles le territoire va s’appuyer ;
• évaluer les potentialités d’échanges et de mutualisation entre les acteurs du territoire ;
• liste et description des études et actions réalisées, en cours ou à lancer (étude de faisabilité, documents stratégiques, …)

Besoins du projet

Besoin de clarifier :

Moyens humains

Encadrement & Personnel

• 1 personne tous les X employés en insertion ?
• Atelier : combien d'heures en moyenne pour réparer un vélo ?

Besoins matériels

Matériel vélo

Matériel pour remettre en état les vélos (matériel initial, peinture pour remettre les vélos à neuf). On est sur ~750€ pour l'obligatoire (générique, spécifique vélo & consommables), ~1000€ pour obligatoire + facultatif et ~1300 pour le tout option.

Local tampon de stockage

• Fourni par la collectivité ?
• Coût location ?
• Quelle surface ?

Transport

Coût véhicule :

   si distance courte, remorque vélo, quelle capacité max (si 5-6 : ok?),
   sinon remorque auto

Coût de possession : 4000€ (?) Coût transport pour aller chercher les vélos en déchetteries. Coût transport pour dépose lieu de location.

En complément : la vélo-école

L'opération de remise en état est complétée par une vélo-école proposant des séances de (re)mise en selle à destination des adultes et enfants pour permettre à tous d'apprendre les comportements à suivre lors des déplacements à vélo.

Destinations des vélos réparés

• Location
• Vente
• Dons (assos)
• Dons (particuliers, services civiques)

Location

• modèle de contrat de location
• comment gérer les questions d'assurance et de caution contre le vol.

Plan d'actions prévisionnel du projet

Quelle échéance ? Possible en 2018 ?

• Finalisation du projet.
• Définition lieu stockage.
• Recrutement & formation encadrant.
• Recrutement & formation employés en insertion.

Description de innovations prévues dans le projet (techniques, sociétales, gouvernance)

Système IT pour accompagner le projet (inventaire, suivi cycle réparation, poids, système réservation pour location, etc). Cette partie peut bénéficier d'aides ADEME via la Fabrique des Mobilités, à creuser.

Reproductibilité du projet

Les probabilités de trouver tous les ingrédients sont hautes sur de nombreux territoires :

• une collectivité volontaire pour piloter le projet et ainsi améliorer sa gestion des déchets, créer de l'emploi local et non délocalisable et améliorer la mobilité de ses administrés.
• une association FUB ou HC motivée pour développer de l'activité autour du vélo,
• des personnes en recherche d'emploi,
• une ou des déchetteries.

Projets similaires existants, en cours de réalisation ou en projet

À voir parmi : Récupération (déchèterie)

La Bécane à Jules

RE FAB-Dijon Marque de vélos refabriqués depuis 2014.

Contruction de flottes de vélos pour les entreprises et les collectivités (une trentaine)

de 150 vélos pour les particuliers

Premier Prix de l'institut de l'économie circulaire 2014 pour la marque RE FAB-DIJON

prix ESS du conseil Régional Bourgogne Franche Comté : 2017

TERRA ECO juillet 2014 http://www.terraeco.net/A-Dijon-les-velos-uses-se-refont,55792.html

200 le journal du vélo autrement n°4 printemps 2015

WEELZ septembre 2015 https://www.weelz.fr/fr/refab-dijon-velo-economie-circulaire/

FRANCE INTER CARNET DE CAMPAGNE février 2017 : https://www.franceinter.fr/emissions/carnets-de-campagne/carnets-de-campagne-10-fevrier-2017

CITYCYCLE février 2018 : https://www.citycle.com/46876-presentation-de-re-fab-dijon/

Ville de Saverdun (09)

https://www.ladepeche.fr/article/2017/06/02/2586436-une-ville-energique-et-positive.html

Cycles-re

recyclage de vélos à Toulouse. www.lescycles-re.fr

Ils ont bouclé un budget de 150k€ avec l'aide de l'UE et de fondations.

https://www.zeste.coop/fr/decouvrez-les-projets/detail/les-cycles-re

http://www.lescycles-re.fr/partenaires/

Choisir Le Vélo

Lauréat du label French Mobility pour le projet de Location de velos issus de récupération en déchèteries. Pour plus d'infos voir la page Récupération (déchèterie)

Ecoloc Méouge

http://ecoloc-meouge.com/ Pour notre part nous sommes sur la même voie que vous sauf que tout était informel avec la (micro) déchèterie de Barret sur Méouge. Cette année on veut formaliser avec la com com pour des ponts de collecte test sur LA grosse déchèterie de la com com.

Association Le Nez au Vent

Marolles-en-brie 94

Références