Fichier:Statuts La Casa Bicicleta 24 Février 2015.pdf

De Wiklou, le Wiki du Biclou
Aller à : navigation, rechercher
Statuts_La_Casa_Bicicleta_24_Février_2015.pdf(Taille du fichier : 105 Kio, type MIME : application/pdf)

Description

Description
Français : Statuts de l'association La Casa Bicicleta à Perpignan. Elle fonctionne en collège, cad sans bureau ni CA. Ça permet de répartir la responsabilité et de ne pas personnifier une "association".
Date
Source Travail personnel
Auteur Etienne BRAUD

Conditions d'utilisation

En tant que détenteur du droit d’auteur, je publie cette œuvre sous la licence suivante :
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
Ce fichier est sous la licence Créative Commons Attribution-Share Alike 4.0 International.
Vous êtes libre :
  • de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
  • d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
  • paternité – Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’il vous soutienne ou approuve votre utilisation de l’œuvre).
  • partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer l’œuvre résultante sous la même licence ou une licence similaire à celle-ci.


Ce fichier a été téléchargé avec l'extension UploadWizard

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel15 mars 2016 à 15:52 (105 Kio)Etienne BRAUD (discussion | contributions)User created page with UploadWizard
  • Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

La page suivante utilise ce fichier :